INFORMATIONS MUNICIPALES

PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
ARRÊTÉS

 

ARRÊTÉS COMMUNAUX :

AR-2023-01. Arrêté portant réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune

AR-2023-02. Arrêté prononçant la reprise des concessions en état d'abandon

AR-2023-03. Arrêté portant limitation de vitesse - Route de Reugny

AR-2024-01 Arrêté permanent ANTARGAZ

AR-2024-02 Arrêté permanent SIEIL

AR-2024-03. FIXATION DES LIMITES DE L'AGGLO - ANNEXE

AR-2024-04. ENTRÉE PRINCIPALE DE L'ÉCOLE

 

ARRÊTÉS COMMUNAUX TEMPORAIRES :

 

 


 

 

ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX :

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département d'Indre et Loire - Annexe

 

Arrêté portant retrait de l'arrêté du 19 juillet 2023 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour l'espèce blaireau en Indre-et-Loire

 

Arrêté relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAPH) 

Recommandations oiseaux sauvages

Détenteurs - Promeneurs

 

Arrêté portant limitation ou suspension temporaire des usages de l'eau en Indre-et-Loire du 29 septembre 2023

 

Arrête relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour l'espèce blaireau 2023-2024 en Indre-et-Loire 

 

Arrêtés préfectoraux réglementant la saison de chasse 2023-2024

 

Arrêté portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs d'Indre-et-Loire

 


 

BULLETINS MUNICIPAUX

 


 

DÉLIBÉRATIONS

 

DEL-2024-01. TABLEAU DES EMPLOIS

DEL-2024-02. TAUX DES PROMUS-PROMOUVABLES

DEL-2024-03. CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT

DEL-2024-04. MODALITÉS DE CONCERTATION ET INFORMATIONS MISES À DISPOSITION DU PUBLIC CONCERNANT LA LOI APER

DEL-2024-05. CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR LA RELÈVE DES CONCESSIONS

DEL-2024-06. AVIS PROJET AGRIVOLTAÏQUE À LA MAUGUINIÈRE

DEL-2024-07. ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

DEL-2024-08. INDEMNITÉS DES ÉLUS EN 2023

DEL-2024-09. RENOUVELLEMENT AU SIEIL POUR 2026 À 2029

DEL-2024-10. POLICE DE LA PUBLICITÉ

DEL-2024-11. AUTORISATION ACHAT TERRAIN

DEL-2024-12. INDEMNITÉ D'ÉVICTION

DEL-2024-13. DÉROGATION SEMAINE SCOLAIRE 4 JOURS

DEL-2024-14. COMPTE DE GESTION 2023

DEL-2024-15. COMPTE ADMINISTRATIF 2023

DEL-2024-15BIS. COMPTE ADMINISTRATIF 2023

DEL-2024-16. AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023

DEL-2024-17. BUDGET PRIMITIF 2024

DEL-2024-18. VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE POUR 2024

DEL-2024-19. SUBVENTIONS 2024

 


 

DEL-2023-01. EXCLUSION DES LOGEMENTS NON RACCORDÉS AU RÉSEAU D'EAU POTABLE

DEL-2023-02. CDD 6 ANS

DEL-2023-03. RÈGLEMENT DE FACTURES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

DEL-2023-04. COMPTE DE GESTION 2022

DEL-2023-05. COMPTE ADMINISTRATIF 2022

DEL-2023-05BIS. ANNEXE CA 2022

DEL-2023-06. AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022

DEL-2023-07. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

DEL-2023-08. FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR 2023

DEL-2023-09. SUBVENTIONS

DEL-2023-10. CMJ

DEL-2023-11. RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET CHARTE DOCUMENTAIRE

DEL-2023-12. TARIFS SALLE POLYVALENTE AU 1ER JANVIER 2024

DEL-2023-13. ANNULATION DES DÉLIBÉRATIONS DEL-2022-51, 2023-03 ET 2023-08

DEL-2023-14. FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR 2023

DEL-2023-15. VOTE DES DÉLÉGUÉS ET DES SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES

DEL-2023-16. AVIS SUR L'EXPLOITATION DU PARC ÉOLIEN D'AUZOUER EN TOURAINE

DEL-2023-17. RODP ENEDIS

DEL-2023-18. RODP ORANGE

DEL-2023-19. ALSH AGENTS

DEL-2023-20. ALSH BÂTIMENTS

DEL-2023-21. ADMISSION EN NON-VALEUR

DEL-2023-22. DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE

DEL-2023-23. TAM

DEL-2023-24. PROJET PHOTOVOLTAÏQUE PARCELLE ZM52

DEL-2023-25. GROUPEMENT DE COMMANDES VOIRIE CCVA

DEL-2023-26. TARIFS CANTINE ET GARDERIE AU 1ER SEPTEMBRE 2023

DEL-2023-27. MISE EN PLACE DE LA CANTINE À 1 EURO

DEL-2023-28. MISE EN PLACE DU CMJ

DEL-2023-29. NOMBRE D'ADJOINTS APRÈS DÉMISSION

DEL-2023-30. AVIS SUR LE PLH

DEL-2023-31. CONSULTATION CDG37

DEL-2023-32. REPRISE DE CONCESSIONS

DEL-2023-33. CLECT - REPRÉSENTANTS

DEL-2023-34. CHANGEMENT DE COMCOM

DEL-2023-35. DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ - COMMUNICATION NUMÉRIQUE

DEL-2023-36. DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ - AFFAIRES JURIDIQUES

DEL-2023-37. ALIÉNATION CR35

DEL-2023-38. ALIÉNATION CR40

 



 

 

 

ÉLECTIONS